Yvan Rouviere


De: Yvan ROUVIÈRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Yvan ROUVIÈRE
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000022485236(source JORF)
désignation
17 Juillet 201017/07/2010
De: Rouviere (Yvan)
hôpital local, à Tende (Alpes-Maritimes)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000613181(source JORF)
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Rouviere (Yvan)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000603053(source JORF)
nomination
05 Février 200505/02/2005
De: Yvan Rouviere
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2005-01-01"
ecole
JORFTEXT000000423981(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 200502/02/2005
De: Rouviere (Yvan)
Objet:
au concours interne pour l'accès au cycle de formation des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux (année 2004)
Liste principale
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux (année 2004)
JORFTEXT000000238053(source JORF)
admissibilite
31 Décembre 200431/12/2004
De: Rouviere (Yvan)
Objet:
au titre de 2004 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000808109(source JORF)
admission
17 Décembre 200417/12/2004
De: Rouviere (Yvan)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000804470(source JORF)
admission
28 Septembre 200428/09/2004
De: Rouviere (Yvan)
Objet:
à la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000783370(source JORF)
admissibilite
22 Avril 200422/04/2004
De: Rouviere (Yvan)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de l'année 2003
Listes des candidats admis (ordre de mérite)
Cycle long
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000779554(source JORF)
admission
25 Juillet 200325/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.